Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 06/01/2026
Article 1 – Identité du vendeur
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :
Furon Corentin
Nom commercial / marque : Quelaborne
Siège social : 18 rue de Bretagne, 53230 Méral, France
SIREN : 931530869
Email : furon.communication@gmail.com
Ci-après dénommée « le Vendeur ».
Article 2 – Objet
Les présentes CGV régissent la vente en ligne de produits vestimentaires proposés sous la marque Quelaborne via le site [URL du site].
Les produits sont proposés selon trois modes de vente :
-
précommande
-
vente en drop (édition limitée)
-
vente en stock
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 3 – Produits
Les produits proposés sont des vêtements et accessoires.
Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée (matière, coupe, taille, coloris, mode de vente, délais).
Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit final.
Article 4 – Disponibilité et modes de vente
4.1 Produits en stock
Produits disponibles immédiatement, dans la limite des stocks.
4.2 Produits en drop
Produits proposés en quantité limitée et pour une durée déterminée.
Une fois le drop terminé ou le produit épuisé, celui-ci n’est plus disponible à la vente.
4.3 Produits en précommande
Produits fabriqués après la clôture de la période de vente.
Les délais de fabrication et d’expédition sont indiqués sur la page produit.
Le client reconnaît et accepte les spécificités liées à la précommande.
Article 5 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont précisés avant la validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet sur les commandes déjà validées.
Article 6 – Commande
Le client passe commande sur le site [URL].
La commande est considérée comme définitive après :
-
validation du panier
-
acceptation des CGV
-
confirmation du paiement
Un email de confirmation est envoyé au client.
Article 7 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Moyens de paiement acceptés :
-
Carte bancaire
-
PayPal / autres
Les paiements sont sécurisés.
Article 8 – Livraison et expédition
Les conditions d’expédition, délais et zones de livraison sont détaillés dans la Politique d’expédition accessible sur le site.
Les délais varient selon le mode de vente (stock, drop, précommande).
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des circonstances exceptionnelles.
Article 9 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Les conditions, modalités et exceptions sont précisées dans la Politique de retours et remboursements.
Article 10 – Retours, échanges et remboursements
Les modalités de retour, d’échange et de remboursement sont détaillées dans la Politique de retours et remboursementsaccessible sur le site.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur ou de produit défectueux.
Article 11 – Produits défectueux ou non conformes
En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter le service client dans un délai de 14 jours à compter de la réception.
Une solution sera proposée :
-
échange
-
remboursement
-
ou avoir
Article 12 – Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des produits.
La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
Article 13 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, visuels, logos, graphismes, produits) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Article 14 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation client.
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
Article 15 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.